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Conditions
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vaste choix de services en ligne parmi lesquels,
notamment, des colloques, des conférences, des
bases de données, des newsletters, de
l'espace vie active et des programmes de formation
disponibles sur son réseau de services. Sauf
disposition expresse contraire, toute nouvelle source
d'information ou caractéristique technique qui améliore
ou augmente un ou plusieurs services existants ou tout
nouveau service en ligne lancé par LESTAMP
seront soumis aux présentes Conditions d'Utilisation.
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un accès à l'Internet, soit directement, soit par
l'intermédiaire de systèmes ayant un accès à des
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éventuels frais correspondants sont à votre seule
charge. De plus, vous devez vous munir de tout matériel
informatique nécessaire pour vous assurer une connexion
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vous-même et sur votre établissement comme demandé dans
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d'inscription. |
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Maintenir
à jour régulièrement vos coordonnés d'adhérant afin de les conserver à l'état, exactes et complètes. |
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l'hypothèse où vous fourniriez des informations
fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, LESTAMP se réserve le droit de suspendre ou de résilier
votre compte et de vous refuser définitivement l'accès
à tout ou partie de ses services. |
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responsable de la conservation du caractère
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actions qui pourront être faites sous votre compte
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atteinte à la sécurité. De plus, vous assurez
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aux obligations du présent paragraphe. |
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aucun tiers. En outre, LESTAMP s´engage à ne
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du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté,
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interdits le lancement direct des programmes pédagogiques
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l'exploitation commerciale de ses bases de données. |
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avez violé ou agi en contradiction avec la lettre et
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intervenir sans mise en demeure préalable, et vous
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d'un service en ligne en l'état et accessible en
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compris sans que cette énumération ne soit limitative.
les garanties afférentes à la qualité et la
compatibilité du service a un usage spécifique, et à
la non violation des règles d'utilisation du service
par ses utilisateurs.
LESTAMP ne garantit pas que : |
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Le
service répondra parfaitement à vos attentes, |
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Le
service sera ininterrompu, opportun, sûr ou dépourvu
de toute erreur, |
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résultats qui peuvent être obtenues en utilisant le
service seront exacts et fiables, |
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La
qualité de tous produits, services, informations ou
tout autre matériel achetés ou obtenus par vous sur le
service seront à la hauteur de vos attentes, |
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Que
les défauts dans les logiciels utilisés, s'il en
existe, feront l'objet d'une correction, tous matériels
téléchargés ou obtenus de toute autre manière lors
de l'utilisation du service à vos risques et périls.
Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par
votre ordinateur ou toute perte de données consécutifs
au téléchargement de ce matériel, |
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Aucun
conseil aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits,
obtenus par vous de LESTAMP ou lors de
l'utilisation de service ne sont susceptibles de créer
des garanties non expressément prévues par le présent
accord, |
Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure
permise par la loi et la réglementation en vigueur, LESTAMP ne pourra être tenue pour responsable de
tout dommage direct ou indirect en ce y compris
notamment les pertes de profits, de données
ou toute autre perte de biens incorporels, et ce même
si LESTAMP a été informée de la
probabilité que de tels dommages pouvant survenir :
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De
l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité
d'utiliser le service, de coût pouvant survenir du fait
de l'acquisition de biens ou de services, |
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De
substitution résultant de l'achat de biens ou de
services ou à la réception de messages ou à des
transactions survenues lors de l'utilisation du service, |
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Suite
à un accès non autorisé au service par un utilisateur
ou à la modification de votre banque de données, |
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Suite
à une déclaration ou à la conduite d'un tiers sur le
service et toutes autres questions en rapport avec le
service fourni par LESTAMP. |
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notification pourra vous être adressée par e-mail ou
par courrier postal. LESTAMP se réserve également la possibilité de
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constituent la totalité de l'accord passé entre LESTAMP et l'utilisateur du Service pour ce qui
concerne l'utilisation du Service, et se substituent à
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entre vous et LESTAMP. Vous pouvez également
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seront communiquées lorsque vous accédez à ces
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Le défaut pour LESTAMP d'exercer les droits
qui lui sont reconnus en application des présentes ne
constitue pas une renonciation à faire valoir ces
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dispositions des présentes Conditions d'Utilisation
serait annulée par une décision de justice, les
parties s'accordent à guider le juge pour que l'appréciation
du juge tienne compte de la commune intention des
parties manifestée par les présentes Conditions
d'Utilisation, les autres dispositions demeurant
valables et continuant de s'appliquer entre les parties.
Les titres des articles n'ont qu'une valeur indicative. Les
présentes Conditions d'Utilisation et la relation entre
LESTAMP et les utilisateurs seront soumises au
droit français et tout différend n'ayant pu trouver
une issue transactionnelle sera porté devant les
tribunaux compétents.
Conditions générales
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| 1. |
Toute
commande ne prend effet qu'à réception d'un bon de
commande accompagné d'un chèque. La validité de cette
commande est effective après encaissement du chèque. |
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| 2. |
Les
prix sont exprimés hors taxes. Toutes nos
actions de formation et services pédagogiques en ligne
sont exonérées de TVA, par autorisation des services
fiscaux.
Les tarifs sont modifiables sans préavis. |
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| 3. |
Une
convention de formation est établie par LESTAMP,
Institut de Formation enregistré auprès de la Direction
de la Formation Professionnelle. La facture est établie
en double exemplaire : le premier est destiné à votre
archive, le second exemplaire constitue le
document annexe à la convention. |
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| 4. |
Le
contrat ou la convention e-learning est conclu pour une durée de
douze mois, à partir de la date de facturation. A
l'expiration de cette période, il est renouvelable
tacitement sauf résiliation par lettre recommandée
avec avis de réception, sous réserve d'un préavis de
trente jours. |
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| 5. |
LESTAMP ne saurait en aucun cas être tenue pour
responsable des informations communiquées par les
organismes professionnels extérieurs. |
LESTAMP ne saurait en aucun cas être tenu pour
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d'accès Internet.
En
cas de litige, le présent contrat sera porté devant le
tribunal de grande Instance de Nantes auquel les parties
attribuent compétence exclusive. |
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